Conditions d’utilisation

MENTIONS LÉGALES, CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, RETOURS, LIVRAISON, CONFIDENTIALITÉ, COOKIES ET RÉTRACTATION — ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ

Dernière mise à jour : 15 juin 2026

  1. MENTIONS LÉGALES

Conformément aux obligations légales applicables aux sites internet professionnels, les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur du site ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ.

ÉDITEUR DU SITE

Nom commercial : ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ
Nom de l’entreprise : AT ABCD
Forme juridique : Micro-entreprise
SIRET : 899 962 401
Adresse : 7 place Jean Jaurès, 93200 Saint-Denis, France
Email : at.vetement@gmail.com

Directeur de la publication : Maël HILPRON

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site internet : www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ, notamment les textes, images, photographies, vidéos, logos, designs, graphismes, produits, visuels et éléments de marque, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ou de AT ABCD, est interdite.

RESPONSABILITÉ

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site.

CONTACT

Pour toute question, vous pouvez contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

  1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ, exploité par AT ABCD, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 899 962 401, située à l’adresse suivante : 7 place Jean Jaurès, 93200 Saint-Denis, France.

Pour toute question, le service client est joignable à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

En passant commande sur le site, le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.

  1. PRODUITS

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ propose à la vente des vêtements, accessoires et produits textiles, disponibles soit en stock, soit en précommande.

Les photographies, descriptions, couleurs et visuels présentés sur le site sont fournis à titre indicatif. De légères variations peuvent exister, notamment en raison des écrans, des procédés de fabrication, des lavages, des teintures, des broderies, des impressions ou des finitions réalisées sur les produits.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ se réserve le droit de modifier ou de retirer un produit du site à tout moment.

  1. PRÉCOMMANDES

Certains produits proposés sur le site peuvent être vendus en précommande.

Une précommande permet au client de réserver un produit avant sa disponibilité définitive. Le produit est ensuite fabriqué, produit ou préparé spécialement dans le cadre de cette commande.

En validant une précommande, le client comprend et accepte que le produit ne soit pas expédié immédiatement.

Le délai habituel de réception d’un produit en précommande est généralement de 4 à 6 semaines. Toutefois, ce délai peut varier selon la production, les fournisseurs, le transport, les contrôles qualité, les périodes de forte activité ou tout autre événement indépendant de la volonté de ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ.

Dans certains cas exceptionnels, le délai de réception peut aller jusqu’à 5 mois à compter de la validation de la commande.

Les délais indiqués sont des estimations. ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ s’engage à informer le client en cas de retard important ou de modification notable du calendrier de livraison.

  1. ANNULATION D’UNE PRÉCOMMANDE AVANT RÉCEPTION

Les produits en précommande étant fabriqués, produits ou réservés spécialement dans le cadre de la commande du client, aucune annulation pour simple changement d’avis ne pourra être acceptée avant réception de la commande, sauf accord exceptionnel de ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ou cas prévu par la loi.

Le client devra attendre la réception de son article afin d’exercer, s’il le souhaite, son droit légal de rétractation dans les conditions prévues à l’article “Droit de rétractation” ci-dessous.

Cette clause ne prive pas le client de ses droits légaux, notamment en cas de défaut du produit, d’erreur de commande ou de retard dépassant les délais annoncés.

  1. PRIX

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire.

Les frais de livraison sont indiqués au moment de la validation de la commande et s’ajoutent au prix des produits.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

  1. PAIEMENT

Le paiement s’effectue au moment de la commande par les moyens de paiement proposés sur le site.

La commande est considérée comme validée uniquement après confirmation du paiement.

En cas de refus de paiement, d’erreur ou de suspicion de fraude, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ se réserve le droit d’annuler la commande.

  1. LIVRAISON

Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies. En cas d’erreur d’adresse, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne pourra être tenu responsable d’un retard, d’une perte ou d’une impossibilité de livraison.

Pour les produits en stock, les délais de livraison sont indiqués lors de la commande.

Pour les produits en précommande, les délais de production et de réception sont indiqués à titre estimatif. Le délai habituel est de 4 à 6 semaines, mais peut exceptionnellement aller jusqu’à 5 mois.

Une fois la commande expédiée, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ transmettra au client les informations de suivi disponibles.

  1. LIVRAISON INTERNATIONALE

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ propose la livraison en France et à l’international.

Pour les livraisons hors France ou hors Union européenne, des frais supplémentaires, taxes, droits de douane ou frais d’importation peuvent être appliqués par les autorités du pays de destination.

Ces frais sont à la charge du client. ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne peut être tenu responsable des frais de douane, taxes d’importation, blocages douaniers ou délais supplémentaires liés aux formalités du pays de destination.

Le client est responsable de vérifier les conditions d’importation applicables dans son pays avant de passer commande.

  1. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément au droit applicable à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

Le client doit indiquer son numéro de commande, son nom, son adresse email et sa volonté claire d’exercer son droit de rétractation.

Le simple refus du colis ou le simple renvoi du produit sans déclaration claire de rétractation ne suffit pas nécessairement à exercer valablement le droit de rétractation.

Le produit devra être retourné dans son état d’origine, non porté, non lavé, non abîmé, avec ses étiquettes et son emballage d’origine si possible.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ou produit défectueux.

Après réception et vérification du produit retourné, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ procédera au remboursement selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

  1. PRODUITS FAITS SPÉCIALEMENT À LA COMMANDE

Les produits vendus en précommande sont fabriqués, réservés ou produits spécialement dans le cadre de la commande du client.

Toutefois, sauf personnalisation spécifique demandée par le client, ces produits restent soumis au droit légal de rétractation après réception, dans les conditions prévues par la loi.

Les produits réellement personnalisés, modifiés à la demande du client ou fabriqués selon des spécifications particulières peuvent être exclus du droit de rétractation, conformément aux exceptions prévues par la loi.

  1. PRODUITS DÉFECTUEUX OU ERREUR DE COMMANDE

Si le client reçoit un produit défectueux, endommagé ou différent de celui commandé, il doit contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ dans les plus brefs délais à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

Le client devra indiquer son numéro de commande et transmettre des photos du problème constaté.

Après vérification, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ proposera une solution adaptée : échange, réparation, avoir ou remboursement selon le cas.

  1. GARANTIES LÉGALES

Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation et la garantie contre les vices cachés prévue par le Code civil.

En cas de produit non conforme, défectueux ou présentant un vice caché, le client peut contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

  1. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou des quantités prévues en production.

En cas d’indisponibilité définitive d’un produit après commande, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ informera le client et proposera une solution adaptée : remplacement, avoir ou remboursement.

  1. RESPONSABILITÉ

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne saurait être tenu responsable des retards ou inexécutions liés à un événement indépendant de sa volonté, notamment : retard fournisseur, problème de transport, grève, douane, catastrophe naturelle, problème technique, force majeure, rupture de matière première ou interruption de production.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne saurait être responsable d’une mauvaise utilisation, d’un mauvais entretien ou d’une usure normale du produit par le client.

  1. ENTRETIEN DES PRODUITS

Le client doit respecter les consignes d’entretien indiquées sur l’étiquette du produit ou sur la fiche produit.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne pourra être tenu responsable d’une détérioration liée à un lavage, séchage, repassage ou entretien non conforme.

  1. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées pour le traitement des commandes, la livraison, le service client et, si le client l’accepte, l’envoi de communications commerciales.

Pour plus d’informations, le client peut consulter la Politique de confidentialité disponible ci-dessous.

  1. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ.

Avant toute saisine du médiateur, le client doit d’abord contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ afin de tenter de résoudre le litige à l’amiable.

Médiateur de la consommation :
[Nom du médiateur à compléter]
[Adresse du médiateur]
[Site internet du médiateur]

Attention : ces informations devront être complétées après adhésion effective à un organisme de médiation.

  1. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, le client est invité à contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ en priorité afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes.

  1. RETOURS & REMBOURSEMENTS

  1. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément au droit applicable à la vente à distance, le client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

Le client doit indiquer :

  • son nom ;

  • son adresse email ;

  • son numéro de commande ;

  • le ou les produits concernés ;

  • sa volonté claire d’exercer son droit de rétractation.

  1. CONDITIONS DE RETOUR

Le produit doit être retourné dans son état d’origine.

Le produit ne doit pas être porté, lavé, abîmé, taché ou détérioré.

Le produit doit être retourné avec ses étiquettes et son emballage d’origine si possible.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ se réserve le droit de refuser un retour si le produit retourné ne respecte pas ces conditions.

  1. FRAIS DE RETOUR

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ou de produit défectueux.

Le client est responsable du retour du produit jusqu’à sa bonne réception par ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ. Il est conseillé d’utiliser un mode d’expédition avec suivi.

  1. REMBOURSEMENT

Après réception et vérification du produit retourné, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ procédera au remboursement selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Le remboursement concerne le prix du ou des produits retournés, conformément aux règles applicables.

  1. PRÉCOMMANDES

Les produits en précommande sont fabriqués, produits ou réservés spécialement dans le cadre de la commande du client.

Les précommandes ne peuvent pas être annulées avant réception pour simple changement d’avis, sauf accord exceptionnel de ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ou cas prévu par la loi.

Après réception de sa commande, le client conserve son droit légal de rétractation de 14 jours.

  1. PRODUIT DÉFECTUEUX OU ERREUR DE COMMANDE

Si le client reçoit un produit défectueux, endommagé ou différent de celui commandé, il doit contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

Le client doit joindre :

  • son numéro de commande ;

  • une description du problème ;

  • des photos du produit concerné.

Après vérification, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ proposera une solution adaptée : échange, réparation, avoir ou remboursement selon le cas.

  1. LIVRAISON

  1. ZONES DE LIVRAISON

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ livre en France et à l’international.

Les zones de livraison disponibles sont indiquées au moment de la commande.

  1. DÉLAIS DE LIVRAISON

Pour les produits en stock, les délais de livraison sont indiqués lors de la commande.

Pour les produits en précommande, les délais de production et de réception sont indiqués à titre estimatif.

Le délai habituel de réception d’un produit en précommande est généralement de 4 à 6 semaines.

Dans certains cas exceptionnels, le délai peut aller jusqu’à 5 mois à compter de la validation de la commande.

  1. EXPÉDITION

Une fois la commande expédiée, le client reçoit les informations de suivi disponibles par email.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne peut être tenu responsable des retards liés au transporteur, à une erreur d’adresse indiquée par le client, aux formalités douanières ou à tout événement indépendant de sa volonté.

  1. ADRESSE DE LIVRAISON

Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse indiquée lors de la commande.

En cas d’erreur d’adresse, ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne pourra être tenu responsable d’un retard, d’une perte ou d’une impossibilité de livraison.

  1. LIVRAISON INTERNATIONALE

Pour les livraisons hors France ou hors Union européenne, des frais supplémentaires, taxes, droits de douane ou frais d’importation peuvent être appliqués par les autorités du pays de destination.

Ces frais sont à la charge du client.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ ne peut être tenu responsable des frais de douane, taxes d’importation, blocages douaniers ou délais supplémentaires liés aux formalités du pays de destination.

  1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ accorde de l’importance à la protection des données personnelles de ses clients et utilisateurs.

La présente Politique de confidentialité explique quelles données sont collectées, comment elles sont utilisées et quels sont les droits des utilisateurs.

  1. RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement des données est :

Nom commercial : ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ
Nom de l’entreprise : AT ABCD
Forme juridique : Micro-entreprise
SIRET : 899 962 401
Adresse : 7 place Jean Jaurès, 93200 Saint-Denis, France
Email : at.vetement@gmail.com

  1. DONNÉES COLLECTÉES

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ peut collecter les données suivantes :

  • nom et prénom ;

  • adresse email ;

  • adresse de livraison ;

  • adresse de facturation ;

  • numéro de téléphone ;

  • informations de commande ;

  • historique d’achat ;

  • messages envoyés au service client ;

  • données de navigation sur le site ;

  • préférences marketing si le client accepte de recevoir des communications commerciales.

  1. UTILISATION DES DONNÉES

Les données personnelles sont utilisées pour :

  • traiter les commandes ;

  • assurer la livraison ;

  • gérer le service client ;

  • envoyer les confirmations de commande ;

  • gérer les retours et remboursements ;

  • prévenir la fraude ;

  • respecter les obligations légales et comptables ;

  • envoyer des communications commerciales si le client y a consenti.

  1. PARTAGE DES DONNÉES

Les données peuvent être transmises à des prestataires nécessaires au fonctionnement du site et au traitement des commandes, notamment :

  • plateforme e-commerce ;

  • prestataires de paiement ;

  • transporteurs ;

  • outils d’emailing ;

  • outils d’analyse statistique ;

  • prestataires techniques.

Les données ne sont jamais vendues à des tiers.

  1. DURÉE DE CONSERVATION

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Les données liées aux commandes peuvent être conservées pendant la durée nécessaire au respect des obligations légales, comptables et fiscales.

Les données marketing sont conservées jusqu’au retrait du consentement du client.

  1. DROITS DES UTILISATEURS

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose des droits suivants :

  • droit d’accès ;

  • droit de rectification ;

  • droit de suppression ;

  • droit d’opposition ;

  • droit à la limitation du traitement ;

  • droit au retrait du consentement ;

  • droit à la portabilité des données lorsque cela est applicable.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
at.vetement@gmail.com

  1. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la Politique de cookies disponible ci-dessous.

  1. SÉCURITÉ

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ met en place des mesures raisonnables pour protéger les données personnelles contre l’accès non autorisé, la perte, la modification ou la divulgation.

  1. CONTACT

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
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  1. POLITIQUE DE COOKIES

La présente Politique de cookies explique comment ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ utilise les cookies et autres traceurs sur son site.

  1. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’appareil de l’utilisateur lorsqu’il consulte un site internet.

Les cookies peuvent permettre au site de fonctionner correctement, de mémoriser certaines préférences, de mesurer l’audience ou de proposer des contenus personnalisés.

  1. TYPES DE COOKIES UTILISÉS

Le site ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ peut utiliser plusieurs types de cookies :

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Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site. Ils permettent notamment l’ajout au panier, la validation de commande, la sécurité du site et l’accès aux fonctionnalités essentielles.

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Ces cookies permettent de comprendre comment les visiteurs utilisent le site afin d’améliorer son fonctionnement et ses contenus.

Cookies marketing et publicitaires :
Ces cookies peuvent être utilisés pour proposer des publicités personnalisées ou mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires.

Cookies de personnalisation :
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  1. CONSENTEMENT

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement.

Les autres cookies, notamment les cookies de mesure d’audience avancée, de personnalisation ou de publicité, nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser ses choix.

  1. MODIFICATION DES CHOIX

L’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment via le module de gestion des cookies disponible sur le site.

  1. DURÉE DE CONSERVATION

Les cookies sont conservés pour une durée limitée, selon leur finalité.

Le consentement de l’utilisateur peut être conservé afin de mémoriser ses choix.

7. CONTACT

Pour toute question concernant l’utilisation des cookies, l’utilisateur peut contacter ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ à l’adresse suivante :
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Merci d’indiquer votre numéro de commande si votre demande concerne une commande déjà passée.

ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ s’efforce de répondre aux demandes dans les meilleurs délais.

8.  MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige non résolu après réclamation écrite adressée à notre service client, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur CM2C :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint-Jean – 75017 Paris
cm2c.net

Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

ADRESSE DE RETOUR

7 place Jean Jaurès, 93200 Saint-Denis, France